Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PORTE JARRETELLES
M. Granet (Patrick)

Numéro de dépôt :
954851
Date de dépôt :
06/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES PORTE JARRETELLES

Déposée le 6 mai 1976 par monsieur Granet (Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES PORTE JARRETELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Granet (Patrick domicilié(e) 4, rue de Lamartine, Brive (Corrèze). - France.

La marque LES PORTE JARRETELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES PORTE JARRETELLES est expirée depuis le 6 mai 1986.

Granet (Patrick a également déposé les autres marques suivantes : BIGCANETTE , STOPWASTE STOPGASPI


M. Granet (Patrick) - 4, rue de Lamartine, Brive (Corrèze). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513

Groupe de danseuses et chanteuses.